Éditeur
ROZ’CAPADES, entreprise individuelle de type micro-entreprise, immatriculée sous le n° 98204132900011, dont le siège social est situé à CAMLEZ (22).
Directeur de publication : Damien LE TIEC, gérant
Webmaster : Damien LE TIEC, gérant
HĂ©bergement
Planet Hoster - www.planethoster.com
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Roz’capades.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site rozcapades.bzh sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Roz’capades ou l’insertion d’une page appartenant à Roz’capades dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Roz’capades et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés à partir de rozcapades.bzh ou des réseaux sociaux associés ne peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Autorisation de transport de personnes
Roz’capades possède toutes les autorisations légales nécessaires à l’exercice du transport public routier de personnes, au moyen de véhicules de moins de 9 places, dont la licence communautaire obligatoire.